Conditions générales de vente : acceptées tacitement à chaque passage de commande

LES TARIFS SONT VALABLES A COMPTER DU 12 OCTOBRE 2020, ILS ANNULENT ET REMPLACENT LES PRÉCÉDENTS.

 

  • Pourront s’ajouter aux conditions citées ultérieurement des conditions particulières mentionnées sur le devis

  • Les commandes peuvent être passées par mail, téléphone ou en direct. Elles seront validées dès retour de notre part.

  • Pour les commandes supérieures à 600,00€ TTC, le devis signé sera demandé et un acompte de 60% et encaissé 1 mois avant la date de la commande.

  • En cas d’annulation, des frais pourront être impactés :

    • J-4 20% de frais ; J-3 : 40% de frais ; J-2 : 80% de frais ; J-1 et Jour J : 100% de frais

  • Pour une modification de nombres de convives, un délai de 2 jours est imposé à plus au moins 10% du nombre prédéfini.

  • Le nombre livré sera le nombre facturé.

  • Tous nos tarifs indiqués à la carte sont en Toutes Taxes Comprises et les taux de TVA actuellement vigueur depuis le 1er Janvier 2014 :

    •  5,5% pour les denrées alimentaires emportées et pouvant être conservées.

    • 10% pour les denrées alimentaires destinées à une prestation avec personnel de service ou location de salle,

    • 20% pour les boissons alcoolisées, location et vente de matériel et fournitures ainsi que le personnel.

  • Concernant la livraison, le retard de livraison de moins d’une heure n’est pas un motif d’annulation. Une personne devra être présente lors de la livraison à l’heure et dans la salle qui ont été précisées sur le devis.

  • Le tarif de la livraison est de 15,00€ pour le pays de Montbéliard ; 25,00€ pour le territoire de Belfort ; 30,00€ le dimanche. Pour les livraisons hors de ces lieux, des frais de déplacements seront ajoutés.

  • Les prix indiqués sur nos cartes sont au plus justes et peuvent varier en fonction de la fluctuation économique. Certains produits peuvent ne pas être disponibles en fonction des saisons ou des cas de pénuries.

  • Le matériel mis à disposition devra être rendu propre (sauf indication contraire), en intégralité et dans l’état où il a été confié. Auquel cas, des frais pourront être facturés.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. En outre, nous recueillons l'adresse de protocole Internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet ; le login ; l'adresse e-mail ; le mot de passe ; les informations sur l'ordinateur et la connexion et l'historique des achats. Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page. Nous recueillons également des informations d'identification personnelle (y compris le nom, l'adresse électronique, le mot de passe, les communications), les commentaires et le profil personnel.

Lorsque vous effectuez une transaction sur notre site web, dans le cadre du processus, nous recueillons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail. Vos informations personnelles ne seront utilisées que pour les raisons spécifiques mentionnées ci-dessus.

Notre entreprise est hébergée sur la plateforme Wix.com. Wix.com nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services. Vos données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com. Elles stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
 

Nous pouvons vous contacter pour vous informer sur votre compte, pour résoudre des problèmes avec votre compte, pour résoudre un litige, pour collecter des frais ou des sommes dues, pour sonder votre opinion par le biais d'enquêtes ou de questionnaires, pour envoyer des mises à jour sur notre société, ou si nécessaire pour vous contacter afin de faire respecter notre contrat d'utilisation, les lois nationales applicables, et tout accord que nous pourrions avoir avec vous. À ces fins, nous pouvons vous contacter par courrier électronique, téléphone, messages textuels et courrier postal.

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.

 

Si vous ne souhaitez plus que nous traitions vos données, veuillez nous contacter à culturefoodtraiteur@orange.fr] ou nous envoyer un courrier au 43 Rue du théâtre 25350 MANDEURE.

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